Licence DATSO.FR
Tous les produits DATSO.FR sont distribués sous licence GNU General Public License (GPL). Cependant, les produits incluent des fichiers d'images, XML, CSS et JavaScript qui ne sont pas publiés sous GPL. Ces fichiers fonctionnent de manière indépendante et sont accessibles directement via un navigateur Web sans traitement par des fichiers PHP. En tant que tels, ces fichiers ne sont pas distribués sous GPL. Ils sont publiés sous une licence propriétaire DATSO.FR conformément aux Conditions d'utilisation.
Licence propriétaire DATSO.FR
Propriété
Tout produit DATSO.FR modifié ou non modifié n'est pas votre propriété et vous n'en êtes pas le propriétaire. Tous les produits disponibles sur ce site sont la propriété de DATSO.FR.
Utilisation non autorisée
Conformément à la licence DATSO.FR, il est interdit de publier des produits DATSO.FR et/ou des parties non-GPL des produits DATSO.FR, modifiées et/ou non modifiées, sur des sites Web, des systèmes de partage de fichiers (pair à pair) et tout autre endroit dans le but de les échanger/partager et/ou de les utiliser à des fins de revente.
Modifications
Vous avez le droit d'apporter des modifications et des adaptations à tout produit DATSO.FR pour répondre à vos besoins. Il est interdit de modifier ou de supprimer les informations de droits d'auteur dans le code source, y compris le descripteur XML et tous les fichiers PHP, JavaScript et CSS fournis avec les produits DATSO.FR. Cependant, le lien vers ce site en bas du produit peut être masqué à l'aide du paramètre approprié dans les paramètres du produit.
Cependant, vous ne pouvez pas revendre ni distribuer ces modifications sous GPL ou une autre licence.
Réattribution
Il est interdit de sous-licencier, de céder ou de transférer votre licence à quiconque.
Si vous avez des questions supplémentaires, envoyez un message via le formulaire de contact.